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Brevet européen · EP1295064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295064
Numéro de demande
EP01924863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 avr. 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
21 sept. 2005
Radié
21 sept. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 37/10 (2006.01)
Priorité
US 547465 12.04.2000
Demande PCT
PCT/US2001/011531 10.04.2001
Publication PCT
WO2001/079739 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DS SMITH PLASTICS LIMITED

DS Smith Plastics Limited

4-16 Artillery Row London, SW1P 1RZ, GB

Inventeur

RUTTER, Christopher, C.

Oakland, CA 94610, US

SPALDING, Lamar

Hayward, CA 94542, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.