VENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP1295100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1295100
- Numéro de demande
- EP01935903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 7 juin 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 1/00 (2006.01)G01N 30/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 113900 09.06.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000357 08.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/094909 13.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.06.2021
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.