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Brevet européen · EP1295160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295160
Numéro de demande
EP01969319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
17 août 2005
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 23/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP00/05924 26.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/007276 26.06.2001
Publication PCT
WO2002/001273 03.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Safran Vectronix AG

Vectronix AG

Max-Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

ZADRAVEC, Dusan

CH-9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.