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Brevet européen · EP1295572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295572
Numéro de demande
EP02019615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
5 juil. 2006
Radié
5 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 516753 01.03.2000
US 202723 P 08.05.2000
Divisionnaire de
EP01104468
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Pinchasik, Gregory

Herzelia 46424, IL

Richter, Jacob

Ramat Hasharon 47226, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.