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Brevet européen · EP1295677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295677
Numéro de demande
EP02405824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2002
Publié
26 mars 2003
Délivré
2 août 2006
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
F16C 29/08 (2006.01)
B08B 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 17712001 25.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SCHNEEBERGER HOLDING AG

Schneeberger Holding AG

St. Urbanstrasse 12, 4914 Roggwil

Inventeur

Schneeberger, Hans-Martin

4900 Langenthal

Kellerhals, Erwin

3122 Kehrsatz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.