Verwendung von Epoxyacrylaten
Brevet européen · EP1295900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1295900
- Numéro de demande
- EP02028222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1994
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/14 (2006.01)C08G 59/42 (2006.01)C08G 59/04 (2006.01)C08F 290/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 200393 02.07.1993
- Divisionnaire de
- EP94810375
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Roth, Martin Dr.
4434 Hölstein
Salvin, Roger Dr.
79576 Weil am Rhein, DE
Meier, Kurt Dr.
4106 Therwil
Sailer, Bernhard Dr.
4058 Basel
Wiesendanger, Rolf Dr.
4125 Riehen
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