Energieerzeugungseinrichtung

Brevet européen · EP1296441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296441
Numéro de demande
EP01810934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
16 août 2006
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/12 (2006.01)
H02M 7/5387 (2006.01)
H02J 3/01 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Hofstetter, Bruno

5200 Brugg

Golle, Ingo

5412 Gebenstorf

Ronner, Beat

5415 Nussbaumen

Mullis, Martin

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.