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Brevet européen · EP1296558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1296558
- Numéro de demande
- EP01957831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2001
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)A01N 61/00 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/08 (2006.01)A01N 41/10 (2006.01)//A01N 43/80 (2006.01)//A01N 25/30 (2006.01)//A01N 61/00 (2006.01)//A01N 43/56 (2006.01)//A01N 43/08 (2006.01)//A01N 41/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10029165 19.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/006514 08.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/097614 27.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KRAUSE, Hans-Peter
65719 Hofheim, DE
KOCUR, Jean
65719 Hofheim, DE
MARTINEZ DE UNA, Julio
65835 Liederbach, DE
BICKERS, Udo
49835 Wietmarschen, DE
HACKER, Erwin
65239 Hochheim, DE
SCHNABEL, Gerhard
63820 Elsenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.