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Brevet européen · EP1296572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296572
Numéro de demande
EP01940771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
4 mai 2005
Radié
4 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A24C 5/34 (2006.01)
G01N 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 0015093 20.06.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002713 20.06.2001
Publication PCT
WO2001/097639 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Molins PLC

MOLINS PLC

11 Tanners Drive, Blakelands, Milton Keynes MK14 5LU, GB

Inventeur

HODGE, Oliver, Daniel

ROYAL LEAMINGTON SPA CV31 3AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.