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Brevet européen · EP1296587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1296587
- Numéro de demande
- EP01950550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 27 juin 2001
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 26 juin 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- US 214334 P 27.06.2000US 741755 20.12.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/020447 27.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/000101 03.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2021
- 16 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Inventeur
ACETI, John, Gregory
West Windsor, NJ 08550, US
LOEWY, Zvi, Gerald
Fair Lawn, NJ 07410, US
MORONEY, Richard, Morgan, III
Princeton, NJ 08540, US
GREGORY, Christopher, Carter
Newtown, PA 18940, US
ZANZUCCHI, Peter, John
West Windsor, NJ 08550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.