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Brevet européen · EP1296587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296587
Numéro de demande
EP01950550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
27 juin 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
9 nov. 2011
Radié
26 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
US 214334 P 27.06.2000
US 741755 20.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/020447 27.06.2001
Publication PCT
WO2002/000101 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2021

  2. 16 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

  3. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

ACETI, John, Gregory

West Windsor, NJ 08550, US

LOEWY, Zvi, Gerald

Fair Lawn, NJ 07410, US

MORONEY, Richard, Morgan, III

Princeton, NJ 08540, US

GREGORY, Christopher, Carter

Newtown, PA 18940, US

ZANZUCCHI, Peter, John

West Windsor, NJ 08550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.