FORET DE PERCAGE

Brevet européen · EP1296792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296792
Numéro de demande
EP01929722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
20 déc. 2006
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
FR 0005813 05.05.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001288 26.04.2001
Publication PCT
WO2001/085373 15.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DIAGER

Zone Industrielle, Rue Paul Héroult, 39800 Poligny, FR

Inventeur

DEFOUGERES, François

F-39800 Poligny, FR

RIGOLET, Pierre

F-39800 Montholier, FR

LAMY, Sylvain

F-39800 Poligny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.