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Brevet européen · EP1296793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1296793
- Numéro de demande
- EP01940577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2001
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10030297 27.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/006830 16.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/000381 03.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 nov. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.11.2009
- 4 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- KOMET GROUP Holding GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
74392 Freudental, DE
70190 Stuttgart, DE
74376 Gemmrigheim, DE
74343 Sachsenheim, DE
71672 Marbach, DE
74391 Erligheim, DE
74399 Walheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.