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Brevet européen · EP1296860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296860
Numéro de demande
EP01940814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
9 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 25/00 (2006.01)
E05B 49/00 (2006.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 0015328 22.06.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002762 22.06.2001
Publication PCT
WO2001/098120 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

CRISP, David, c/o Envopak Group Limited

Kent DA14 5EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.