BRENNER MIT INTERNER TRENNUNG

Brevet européen · EP1297281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1297281
Numéro de demande
EP01936739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
18 oct. 2006
Radié
18 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
Priorité
IT MI001523 06.07.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/001053 15.06.2001
Publication PCT
WO2002/002991 10.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-25062 Concesio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.