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Brevet européen · EP1297506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1297506
Numéro de demande
EP01931952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
17 nov. 2004
Radié
17 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07F 19/00 (2006.01)
G07D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0015403 24.06.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002346 24.05.2001
Publication PCT
WO2002/001519 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

NCR International Inc.

NCR International, Inc.

1700 South Patterson Boulevard, Dayton, Ohio 45479, US

Inventeur

PEEBLES, John, Alexander

Dundee DD2 2HL, GB

EBRAHIMI, Ahmad, Hajabr

Waterloo, Ontario, Canada N2K 4G7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.