Peptide als Geschmacksstoffe

Brevet européen · EP1297753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1297753
Numéro de demande
EP01123585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
26 août 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/035 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Kochhar, Sunil

1073 Savigny

Hansen, Carl Erik

1066 Epalinges

Juillerat, Marcel Alexandre

1000 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.