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Brevet européen · EP1297897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1297897
- Numéro de demande
- EP01943869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2001
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000201413 03.07.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/005573 28.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/002241 10.01.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Takashi KABUSHIKI KAISHA TOP
Tokyo 120-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.