TRAGANORDUNUNG FÜR WAREN

Brevet européen · EP1299019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299019
Numéro de demande
EP01945877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
23 mars 2005
Radié
23 mars 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
Priorité
SE 0002579 07.07.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001522 02.07.2001
Publication PCT
WO2002/003836 17.01.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

LINDEN, Henrik

S-857 51 Sundsvall, SE

JOSEFSSON, Börje

S-851 23 Sundsvall, SE

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