PORTE-CAPSULE

Brevet européen · EP1299022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299022
Numéro de demande
EP01967086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
28 févr. 2007
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
EP 00113879 30.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/007173 25.06.2001
Publication PCT
WO2002/000073 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

KOLLEP, Alexandre

CH-1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.