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Brevet européen · EP1299149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299149
Numéro de demande
EP01949382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
14 sept. 2005
Radié
14 sept. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 39/24 (2006.01)
F16K 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 00113777 29.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006432 07.06.2001
Publication PCT
WO2002/000291 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

LARRAIN, Ignacio

CH-1018 Lausanne

JEDWAB, Michael

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.