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Brevet européen · EP1299162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299162
Numéro de demande
EP01945522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 0016486 05.07.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002999 04.07.2001
Publication PCT
WO2002/005913 24.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Byrnes, Robert Burrell, 103 Oaklands Park, Buckfastleigh,, Devon TQ11 0BW, Royaume-Uni → Irene Ott, Turmstrasse 21, 8330 Pfäffikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Irene Ott

8330 Pfäffikon

Inventeur

Byrnes, Robert Burrell

Buckfastleigh, Devon TQ11 0BW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.