EPISODISCHE VERABREICHUNG EINES INHALTS

Brevet européen · EP1299163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299163
Numéro de demande
EP01948820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/24 (2006.01)
A63F 13/10 (2006.01)
Priorité
US 605070 27.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/020711 26.06.2001
Publication PCT
WO2002/000317 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Inventeur

YOUNG, Neil, Christian

San Francisco, CA 94123, US

MOORE, Richard, Evans

San Jose, CA 95127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.