STYLO A PLUME
Brevet européen · EP1299249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1299249
- Numéro de demande
- EP01965527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2001
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 5/02 (2006.01)B43K 23/08 (2006.01)B43K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0009043 11.07.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/001697 11.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/004231 17.01.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- François Jaques & Bernard Pulver, Rue du Plan 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.