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Brevet européen · EP1299274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299274
Numéro de demande
EP01949396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
12 avr. 2006
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 10031088 30.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006555 09.06.2001
Publication PCT
WO2002/002378 10.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

A. Raymond & Cie

113, Cours Berriat, 38019 Grenoble, FR

Inventeur

UTZ, Daniel

79415 Bad Bellingen, DE

LESSER, Hans-Jürgen

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.