VERBESSERUNG DER BITTERKEIT VON BIER

Brevet européen · EP1299521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299521
Numéro de demande
EP01955791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
8 mars 2006
Radié
8 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12C 3/00 (2006.01)
C12C 5/02 (2006.01)
C12C 5/00 (2006.01)
C12C 3/12 (2006.01)
C12C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 215408 P 30.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/020370 26.06.2001
Publication PCT
WO2002/002732 10.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WILSON, Richard, J., H.

Copthorne, Sussex RH10 3EW, GB

SMITH, Robert, J.

Yakima, WA 98908, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.