DOSIERPUMPE

Brevet européen · EP1299646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299646
Numéro de demande
EP01949374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 43/08 (2006.01)
F04B 43/09 (2006.01)
F04B 9/02 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 10034095 13.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006278 01.06.2001
Publication PCT
WO2002/006670 24.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Jesse, Gerhard

verstorben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.