DOSIERPUMPE
Brevet européen · EP1299646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1299646
- Numéro de demande
- EP01949374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2001
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F04B 43/08 (2006.01)F04B 43/09 (2006.01)F04B 9/02 (2006.01)F04B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10034095 13.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/006278 01.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/006670 24.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Jesse, Gerhard
verstorben, DE
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