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Brevet européen · EP1300405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1300405
- Numéro de demande
- EP01947965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2001
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 18 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 333/20 (2006.01)C07D 333/22 (2006.01)C07D 333/32 (2006.01)C07C 271/16 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)C12P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000212246 13.07.2000JP 2000241744 09.08.2000JP 2000283218 19.09.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/005988 10.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/006268 24.01.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Inventeur
NISHI, Takahide
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
TAKEMOTO, Toshiyasu
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
SHIMOZATO, Takaichi
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
NARA, Futoshi
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.