Textilbahnsensor
Brevet européen · EP1300504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1300504
- Numéro de demande
- EP01123929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2001
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06H 3/08 (2006.01)G01N 21/898 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.