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Brevet européen · EP1300546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1300546
- Numéro de demande
- EP02021000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2002
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10148683 02.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Zotta, Joachim
37441 Bad Sachsa, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.