UTILISATION DU (1-ETHOXYETHOXY)CYCLODODECANE DANS UNE COMPOSITION PARFUMANTE A TITRE D'AGENT FIXATEUR ET/OU AMPLIFICATEUR DE PARFUM

Brevet européen · EP1301167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301167
Numéro de demande
EP01936736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
20 sept. 2006
Radié
12 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 8/33 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 43/303 (2006.01)
Priorité
CH 20001354 10.07.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/001048 13.06.2001
Publication PCT
WO2002/003941 17.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2021

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MARGOT, Christian

CH-1182 Gilly

BLANC, Pierre-Alain

CH-1263 Crassier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.