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Brevet européen · EP1301363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301363
Numéro de demande
EP01949739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
11 janv. 2006
Radié
11 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60G 7/04 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0017782 21.07.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003219 17.07.2001
Publication PCT
WO2002/008000 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

Murdoch House South Quay, Douglas Isle of Man IM1 5AS, GB

Inventeur

ROYCROFT, Terence James

Awhitu, RD4 Waiuku, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.