BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1301411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301411
Numéro de demande
EP01957987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
18 août 2004
Radié
18 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 51/24 (2006.01)
Priorité
EP 00306208 21.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008340 19.07.2001
Publication PCT
WO2002/008083 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HAGLUND, Sylvia, Maria

Oxford, Oxfordshire OX1 4TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.