BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1301411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301411
- Numéro de demande
- EP01957987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 18 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 00306208 21.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008340 19.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/008083 31.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
HAGLUND, Sylvia, Maria
Oxford, Oxfordshire OX1 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.