ABLENKVORRICHTUNG FÜR FÖRDERER
Brevet européen · EP1301423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301423
- Numéro de demande
- EP01945878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 26 janv. 2005
- Radié
- 26 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 0002537 05.07.2000
- Demande PCT
- PCT/SE2001/001523 03.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/002441 10.01.2002
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
ABBESTAM, Göran
S-433 41 Partille, SE
RUNDQVIST, Andreas
S-448 50 Tollered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.