ABLENKVORRICHTUNG FÜR FÖRDERER

Brevet européen · EP1301423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301423
Numéro de demande
EP01945878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
26 janv. 2005
Radié
26 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 21/22 (2006.01)
Priorité
SE 0002537 05.07.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001523 03.07.2001
Publication PCT
WO2002/002441 10.01.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

ABBESTAM, Göran

S-433 41 Partille, SE

RUNDQVIST, Andreas

S-448 50 Tollered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.