GRUE AVEC FLECHE ARTICULEE

Brevet européen · EP1301431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301431
Numéro de demande
EP01944862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
21 sept. 2005
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/34 (2006.01)
B66C 23/76 (2006.01)
Priorité
EP 00810608 11.07.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000432 10.07.2001
Publication PCT
WO2002/004336 17.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Yerly, Jean-Marc

Zone Industrielle A, 1564 Domdidier

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Yerly, Jean-Marc

1564 Domdidier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.