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Brevet européen · EP1301561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301561
- Numéro de demande
- EP01984165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C08J 9/16 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)B07C 5/342 (2006.01)
- Priorité
- AT 12152000 12.07.2000
- Demande PCT
- PCT/AT2001/000236 12.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/004553 17.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
EBERSTALLER, Roman
A-3200 Obergrafendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.