TESTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1301783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301783
- Numéro de demande
- EP01947699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- GB 0017738 20.07.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/003208 17.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/008750 31.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BLACK, Murdo M.
Forfar, Angus, DD8 2AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.