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Brevet européen · EP1301898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301898
- Numéro de demande
- EP01949172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- FR 0009625 21.07.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000446 17.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/009028 31.01.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- MBBS Holding SA, Avenue François Borel 17, 2016 Cortaillod → MBBS SA, Avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- MBBS Holding SA, Rue de la Gare 5a, CP 120, 2035 Corcelles → MBBS Holding SA, Avenue François Borel 17, 2016 Cortaillod
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.