Munition explosive

Brevet européen · EP1302741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1302741
Numéro de demande
EP02292384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2002
Publié
16 avr. 2003
Délivré
29 déc. 2004
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/32 (2006.01)
Priorité
FR 0113232 12.10.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 14 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  3. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Vives, Michel

18290 St Ambroix, FR

Duparc, Jean-Paul

18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.