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Brevet européen · EP1302755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1302755
Numéro de demande
EP01810997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 oct. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
14 mars 2007
Radié
12 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01D 18/00 (2006.01)
G01D 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2021

  2. 11 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2013

  3. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.