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Brevet européen · EP1302904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1302904
Numéro de demande
EP02292539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
16 avr. 2003
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 17/10 (2006.01)
G06T 19/00 (2011.01)
G06F 17/50 (2006.01)
Priorité
US 329490 P 15.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

DASSAULT SYSTEMES SOLIDWORKS CORPORATION

Dassault Systemes SolidWorks Corporation

300 Baker Avenue, Concord MA 01742, US

Inventeur

Chin, Ricardo

Shrewsbury, MA 01545, US

Zuffante, Robert P.

Concord, MA 01742, US

Baran, Ilya

Newton, MA 02459, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.