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Brevet européen · EP1303456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303456
Numéro de demande
EP01960335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
12 avr. 2006
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 10035165 19.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006934 20.06.2001
Publication PCT
WO2002/006150 24.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp Bilstein GmbH

August-Bilstein-Strasse 4, 58256 Ennepetal, DE

Inventeur

ALTEN, Ferdinand

54429 Mandern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.