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Brevet européen · EP1303499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1303499
- Numéro de demande
- EP01956515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 257/06 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A61K 31/41 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00115170 13.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/007692 05.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/006254 24.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Inventeur
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
MUTEL, Vincent
F-68350 Brunstatt, FR
VIEIRA, Eric
CH-4123 Allschwil
WICHMANN, Juergen
79585 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.