GETRÄGERTER POLYMERISATIONSKATALYSATOR
Brevet européen · EP1303545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1303545
- Numéro de demande
- EP01947683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 4 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08F 4/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0017547 17.07.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/003109 11.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/006357 24.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MEALARES, Christel Marie-Claude
F-13500 Martigues, FR
TAYLOR, Michael John
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 6HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.