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Brevet européen · EP1303545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303545
Numéro de demande
EP01947683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
4 août 2004
Radié
4 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 4/00 (2006.01)
Priorité
GB 0017547 17.07.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003109 11.07.2001
Publication PCT
WO2002/006357 24.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MEALARES, Christel Marie-Claude

F-13500 Martigues, FR

TAYLOR, Michael John

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 6HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.