Vorrichtung zur optischen Distanz- oder Geschwindigkeitsmessung
Brevet européen · EP1303738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1303738
- Numéro de demande
- EP01949472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 16 janv. 2008
- Radié
- 5 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01P 3/68 (2006.01)H01S 3/06 (2006.01)G01C 1/02 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- EP 00115838 24.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/007791 06.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/008692 31.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.07.2021
- 16 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.