ANALYSEVERFAHREN UND KÜVETTE DAFÜR

Brevet européen · EP1303746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303746
Numéro de demande
EP01941435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 juin 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
4 mars 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 33/72 (2006.01)
Priorité
SE 0002443 28.06.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001442 25.06.2001
Publication PCT
WO2002/001195 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

Migrata U.K. Limited

P.O. Box 4425, Limassol, CY

Inventeur

LILJA, Jan

S-254 37 Helsingborg, SE

NILSSON, Sven-Erik

S-260 41 Nyhamnsläge, SE

SVENSSON, Johnny

S-262 73 Ängelholm, SE

ERIKSSON, Annika

S-254 41 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.