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Brevet européen · EP1303837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303837
Numéro de demande
EP00945910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2000
Publié
23 avr. 2003
Délivré
26 août 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2000/006631 12.07.2000
Publication PCT
WO2002/005210 17.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

HOBSON, Paola, Marcella

Hampshire, GU34 2SQ, GB

TAY, Lai, Hock

London SW7 4ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.