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Brevet européen · EP1303994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1303994
- Numéro de demande
- EP01954678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 28 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 3/00 (2006.01)H04M 7/00 (2006.01)H04M 3/436 (2006.01)
- Priorité
- US 218204 P 14.07.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/022093 13.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/007456 24.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CHANG, James, Tjin-Tek
Chapel Hill, NC 27516, US
MCCANN, Thomas, Matthew
Morrisville, NC 27560, US
MARSICO, Peter Joseph
Chapel Hill, North Carolina 27516, US
HALEY, Allen, Woodward, Jr.
McKinney, TX 75070, US
RUSHNAK, Linda, Ann
Plano, TX 75025-4443, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.