Affuteur de carres

Brevet européen · EP1304145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1304145
Numéro de demande
EP01811017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
16 févr. 2005
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes → Swiss-Tonic Sàrl, Rue de la Cheminée 3, 2065 Savagnier

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  3. 3 sept. 2015

    Rectifié

    Titulaire
    Tschäppät, Jean-Bernard, Montagne-de-Cernier, 2209 La Vue-des-Alpes → Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes

    Publié dans Swissreg le 03.09.2015

  4. 13 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  5. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Swiss-Tonic Sàrl

Rue de la Cheminée 3, 2065 Savagnier

Inventeur

Tschäppät, Jean-Bernard

2209 La Vue-des-Alpes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.