Luftauslass
Brevet européen · EP1304531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1304531
- Numéro de demande
- EP02022050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2002
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 2 oct. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- DE 10149909 10.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.10.2022
- 11 févr. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen → Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 11.02.2016
- 18 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden → Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Müller, Rainer
78600 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.