ERNÄHRUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1305036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305036
Numéro de demande
EP01969415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
27 oct. 2010
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/70 (2006.01)
A61K 31/715 (2006.01)
A23L 1/053 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
A23L 1/308 (2006.01)
A23L 1/0528 (2006.01)
Priorité
EP 00115850 24.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008283 17.07.2001
Publication PCT
WO2002/007533 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

ROCHAT, Florence

CH-1820 Montreux

BALLEVRE, Olivier

CH-1000 Lausanne 25

JANN, Alfred

F-74500 Publier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.